Jean Mazars

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean MAZARS
Objet:
président titulaire du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
president
JORFTEXT000035138706(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024691484(source JORF)
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Jean MAZARS
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000024148209(source JORF)
admission
10 Juin 201110/06/2011
De: Mazars (Jean, Raymond, Cyprien)
chef d'entreprise ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Promotion du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean MAZARS
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 1er juillet 2009
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président suppléant
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut="2009-07-01"
suppleant
JORFTEXT000021296657(source JORF)
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean MAZARS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation, date de mise à la retraite : le
13 septembre 2009
fin de maintien en activité en surnombre le
12 septembre 2012
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020506530(source JORF)
admission
11 Avril 200911/04/2009
De: Jean Mazars
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du paragraphe 5 de l'article D. 148-1 du code de l'action sociale et des famille
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
JORFTEXT000000260125(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Mazars (Jean, René, Aimé)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 12 avril 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Jean Mazars
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
en application du V de l'article 1er du décret du
8 avril 2002
susvisé
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
JORFTEXT000000773063(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Mazars (Jean, René)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Jean Mazars
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Toitot
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000744028(source JORF)
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Mazars (Jean)
président de la cour d'appel de Paris
Objet:
au Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553876(source JORF)
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Jean Mazars
magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Colcombet
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000727339(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 199309/04/1993
De: Mazars (Jean)
sous-directeur à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentant du ministre de la justice
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000177452(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Mazars (Jean)
sous-directeur à la direction des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice
Objet:
la commission visée à l'article 63 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse
pour les représentants de l'Etat, des membres suivants
Groupe:
Commission visée à l'article 63 de la loi no 91-428
JORFTEXT000000724285(source JORF)
composition
20 Août 199220/08/1992
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000357460(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
JORFTEXT000000536873(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000719422(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 199105/06/1991
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean Mazars
Objet:
à titre de membres permanents de l'observatoire juridique des technologies de l'information
représentant du ministre de la justice
Groupe:
Observatoire juridique des technologies de l'information
JORFTEXT000000715410(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Mazars (Jean)
sous-directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Buffet (Jean)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000532395(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Mazars (Jean)
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1990-02-21"
JORFTEXT000000715704(source JORF)
détachement
25 Avril 199025/04/1990
De: Jean Mazars
sous-directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions du directeur des affaires civiles et du sceau, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000525314(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 199003/03/1990
De: Mazars (Jean)
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000531357(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.